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La directive vise à obtenir des sols en bonne santé dans toute l'Europe d'ici 2050. Bien que cet objectif ne soit pas contraignant, il constitue un signal fort en faveur d'une gestion durable des sols. Cette vision correspond étroitement à l'approche flamande, où l'OVAM et ses partenaires misent sur une gestion intégrale des sols : passer de l'assainissement des sols à la gestion des sols.

Les sols en bonne santé sont des sols présentant un bon état chimique, biologique et physique et qui peuvent dès lors fournir des services écosystémiques vitaux pour les humains et l'environnement, qu'il s'agisse de fournir une alimentation sûre, nutritive et en quantité suffisante, de la biomasse et de l'eau propre, de permettre le cycle des nutriments et le stockage du carbone ou d'accueillir la biodiversité. Les sols sont également essentiels pour garantir la sécurité alimentaire. Cependant, on estime que 60 à 70 % des sols de l'Union sont dégradés et continuent de se détériorer.

Les sols abritent plus de 25 % de l'ensemble de la biodiversité et représentent la deuxième plus grande réserve de carbone de la planète. Étant donné leur capacité à capter et stocker le carbone, les sols en bonne santé contribuent à atteindre les objectifs de l'Union en matière de changement climatique. Les sols en bonne santé offrent aussi un habitat favorable aux organismes qui peuvent s'y développer et sont essentiels pour accroître la biodiversité et la stabilité des écosystèmes connexes. La biodiversité qui se trouve sous la terre et celle qui se trouve à sa surface sont intimement liées.

L'objectif indicatif à long terme de la présente directive est de parvenir à des sols en bonne santé d'ici à 2050. Compte tenu des connaissances limitées sur l'état des sols et sur les coûts des mesures visant à restaurer la santé des sols, la présente directive vise à établir un cadre de surveillance des sols et à évaluer l'état des sols dans l'Union. Elle n'impose pas aux États membres l'obligation de parvenir à des sols en bonne santé d'ici à 2050 ni de fixer des objectifs intermédiaires. Dès que les résultats de la première évaluation de la santé des sols seront disponibles, la Commission devrait dresser le bilan des progrès accomplis dans la réalisation des objectifs de la présente directive et évaluer la nécessité de sa modification éventuelle.

Certaines des définitions les plus importantes sont expliquées ici. La première, qui est cruciale, est celle du « sol ». Il s'agit de la couche superficielle de la croûte terrestre, située entre le substrat rocheux ou le matériau parental et la surface terrestre, qui est constituée de particules minérales, de matière organique, d'eau, d'air et d'organismes vivants. Contrairement à la définition actuelle du Décret sur les sols, les eaux souterraines ne sont pas explicitement considérées comme faisant partie du sol. Au niveau européen, la qualité des eaux souterraines est réglementée par la Directive-cadre sur l'eau et la Directive fille sur les eaux souterraines.

L’« évaluation de la santé des sols » est une évaluation de la santé des sols fondée sur la mesure ou l'estimation des valeurs des descripteurs du sol, étant entendu qu'un « descripteur du sol » est un paramètre décrivant une caractéristique physique, chimique ou biologique de la santé des sols. Dans la directive, la « contamination des sols » est la présence dans le sol d'une substance à un niveau qui peut être nocif, directement ou indirectement, pour la santé humaine ou à l'environnement. Cette définition n'établit donc pas directement le lien avec la cause humaine, comme le prévoit l'actuel Décret sur les sols. Toutefois, la directive y remédie en définissant un « site potentiellement contaminé » comme une zone délimitée dans laquelle une contamination des sols ou une contamination du substrat rocheux ou du matériau parental causée par des activités ponctuelles anthropiques est suspectée, sur la base d'éléments de preuve pertinents.

Bon nombre des définitions ont un lien avec la contamination des sols. Ainsi, le « risque » est la probabilité d'effets nocifs pour la santé humaine ou l'environnement résultant d'une exposition à une contamination des sols. L’« étude de sol » est un processus qui peut être réalisé en plusieurs phases itératives visant à évaluer la présence et le niveau de contaminants dans le sol. Il est à noter ici qu'il n'est pas question d'eaux souterraines. La « réhabilitation du sol » est un ensemble d'actions visant à réduire, à isoler ou à immobiliser des contaminants dans le sol, le

substrat rocheux ou le matériau parental, tandis que les « mesures de réduction des risques » sont des mesures qui ne modifient pas les caractéristiques de la contamination.

Les États membres établissent, à des fins administratives, un ou plusieurs districts de sols qui couvrent l'ensemble de leur territoire et qui sont placés sous la responsabilité d'une ou de plusieurs autorités compétentes telles qu'elles sont désignées. En outre, les États membres doivent également établir des unités de sols aux fins de la conception de la surveillance et de la communication d'informations en ce qui concerne la santé des sols avec une marge

d'erreur donnée au sein de l'unité de sols concernée.

Plus d'informations sur senTRAL :

• Environnement - Sol - Gestion et assainissement.

Source :

• Journal officiel de l'Union européenne, Directive (UE) 2025/2360 du Parlement européen et du Conseil du 12 novembre 2025 relative à la surveillance et à la résilience des sols, 26 novembre 2025.