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Analyse de 2023 : chiffres et tendances en matière de réintégration et de force majeure médicale

Actualités - 19/11/2024
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Auteur(s): 
Edelhart Kempeneers


Le SPF Emploi a publié des chiffres sur les trajets de réintégration, les procédures de force majeure médicale et les visites de reprise du travail en 2023. L’attention croissante portée à ces trajets et aux procédures de force majeure médicale souligne l’importance d’un accompagnement efficace et respectueux des travailleurs en incapacité de travail dans leur retour au travail. Ces trajets s’inscrivent dans une politique de réintégration plus large, qui comprend également des examens informels et des visites préalables à la reprise du travail. Cette politique offre aux employeurs une occasion précieuse de jouer un rôle de soutien précoce et de prévenir, dans la mesure du possible, l’absentéisme de longue durée.

Trajet de réintégration formel vs reprise informelle

En 2023, 6 685 décisions ont été prises dans le cadre du trajet de réintégration formel. La plupart de ces trajets ont été initiés à la demande de l’employeur. Le conseiller en prévention-médecin du travail a joué un rôle central à cet égard, en prenant des décisions telles que permettre un retour temporaire avec un travail adapté ou conclure qu’une réintégration n’est pas (encore) envisageable.

En outre, on recense 23 074 décisions de force majeure médicale, une procédure qui conduit généralement à déclarer les travailleurs définitivement inaptes à leur fonction initiale.

Toutefois, à côté de ces trajets formels, des trajets informels sont possibles, comme des examens de reprise et des visites préalables à la reprise, à la demande du travailleur. Pas moins de 66 784 visites préalables à la reprise ont eu lieu en 2023. Ces trajets informels sont moins liés à des décisions formelles et laissent plus de place à un accompagnement personnel. L’approche informelle permet aux conseillers en prévention d’être en contact direct avec les travailleurs, sans qu’il y ait une évaluation formelle.

Renforcement de la surveillance de la santé : accent sur les réintégrations réussies


Une révision de la surveillance de la santé est nécessaire pour mieux adapter les trajets de réintégration à la santé et aux capacités des travailleurs. Actuellement, la surveillance de la santé met principalement l’accent sur les examens périodiques et moins sur les trajets visant le retour au travail. En renouvelant la surveillance de la santé et en l’alignant sur les besoins de réintégration, le conseiller en prévention-médecin du travail peut contribuer de manière plus ciblée à un retour au travail réussi.

Le Conseil supérieur pour la prévention et la protection au travail (PPT) est conscient de ce défi et travaille actuellement à une évaluation de la surveillance de la santé dans le but de créer un rôle de soutien renforcé pour le conseiller en prévention-médecin du travail. Cela implique que la surveillance de la santé doit permettre de prévenir les risques, mais aussi de prévoir un accompagnement actif dans les processus de réintégration.

Une politique de réintégration largement acceptée, combinant des trajets formels et informels, est nécessaire pour un retour durable au travail et le conseiller en prévention-médecin du travail joue un rôle clé dans ce cadre. En coordonnant mieux la surveillance de la santé et les procédures de réintégration, une reprise positive du travail peut contribuer non seulement à la santé du travailleur, mais aussi aux objectifs plus larges de bien-être au travail.

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Source :
  • BeSWIC - Chiffres des services externes pour la prévention et la protection au travail concernant les travailleurs en incapacité de travail pour l'année 2023