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Un travail isolé dans le cadre de travaux non dangereux est-il autorisé dans une zone à risque d’explosion ?

Actualités - 04/09/2019
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Auteur(s): 
Ir. Guido Haekens


Un travailleur occupé isolément peut-il effectuer des travaux non dangereux dans une zone à risque d’explosion s’il a été convenu au préalable des périodes de présence de cette personne dans la zone en question et de la manière de garder le contact avec cette personne en cas de problème ? ? Ou la présence d’une deuxième personne dans cette zone est-elle toujours obligatoire ? Voici la réponse à cette question.

RGPT art. 54ter.

La principale condition pour qu’un travailleur puisse être occupé isolément est qu’il dispose d’un moyen d’alarme approprié en cas d’éventuelle situation d’urgence.
S’il s’agit d’une activité considérée comme à risque, ce moyen d’alarme doit consister en la présence d’une personne de surveillance.

Ces obligations figurent à l’article 54ter du Règlement général pour la protection du travail (RGPT) :

Art. 54ter
Tout travailleur occupé isolément dispose de moyens d’alarme appropriés aux circonstances.
Aucun travail à effectuer dans des conditions dangereuses ne doit être confié à un travailleur isolé. La présence d’une autre personne susceptible de donner rapidement l’alarme est nécessaire.

Travail isolé dans le cadre de travaux non dangereux dans une zone à risque d’explosion



Pour autant que — et je pars ici de cette hypothèse — les travaux puissent être considérés comme non dangereux (il ne s’agit donc pas de travaux qui impliquent un risque d’explosion ni d’autres types de travaux pouvant entraîner une situation dangereuse), une personne peut être occupée isolément (c’est-à-dire hors de vue et hors de portée de voix des autres) pour autant que, pendant les travaux, elle puisse à tout moment appeler une autre personne à l’aide.

En ce qui concerne le contact avec une autre personne disponible en permanence, j’ai toujours défendu, en tant qu’inspecteur du travail, une interprétation plutôt péremptoire.
Le contact doit émaner du travailleur occupé isolément. Ce n’est pas à la personne censée prêter secours d’entrer régulièrement en contact (à des moments convenus à l’avance ou non) avec le travailleur occupé isolément.
L’initiative doit toujours émaner du travailleur occupé isolément.
Si les travaux effectués ne requièrent pas de méthode de contact spécifique, l’utilisation d’un « talkie-walkie », ou d’un autre système similaire permettant au travailleur occupé isolément de demander de l’aide à tout moment, suffit.

S’il dispose d’un tel système, on peut répondre par l’affirmative à la question : un travailleur occupé isolément peut effectuer des travaux non dangereux dans une zone à risque d’explosion dans la mesure où il a été convenu au préalable des périodes de présence de cette personne dans la zone en question et de la manière de garder le contact avec cette personne en cas de problème.

Il va de soi aussi que dans les zones à risque d’explosion, les moyens d’alarme doivent être protégés contre les explosions.

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