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Systèmes de management environnemental et ISO 14001 : vingt-cinq ans déjà

Actualités - 31/08/2021
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Auteur(s): 
Jan Dillen


En septembre 2021, la norme ISO 14001 célébrera ses vingt-cinq ans d’existence.

Dans le domaine des systèmes de management environnemental, quel chemin avons-nous parcouru jusqu’à l’état des lieux actuel ? Jetons un regard dans le rétroviseur pour mieux comprendre d’où nous venons et où nous allons. Dans les années70, la dégradation rapide de l’environnement a fait l’objet d’une attention de plus en plus soutenue au sein de la société. Au vu des problèmes environnementaux croissants qu’elle rencontrait, l’industrie a choisi entre autres d’implémenter volontairement des codes de bonnes pratiques environnementales et des programmes d’audit. L’élaboration de systèmes de management environnemental internationaux a été l’étape suivante. La première version de ce système de management environnemental selon ISO 14001 a été publiée en septembre 1996, il y a vingt-cinq ans.

Voici une rétrospective du développement d’ISO 14001 à partir des années 80 avec quelques explications :

• 1987 : la « World Commission on Environment and Development » (la commission Brundtland) publie le rapport Brundtland, dans lequel le terme « développement durable » (sustainable development) apparaît pour la première fois, et qui appelle l’industrie à développer des systèmes de management environnemental efficaces ;
• 1991 : après l’acceptation rapide de la norme ISO 9000 dans le domaine du management de la qualité et l’adoption de normes locales dans le domaine de l’environnement, ISO lance une enquête sur l’opportunité de mettre en place des normes de systèmes de management environnemental ;
• 1992 : la Conférence des NU sur l’environnement et le développement (United Nations Conference on Environment and Development, UNCED, également appelée : « Sommet de la Terre ») à Rio De Janeiro au Brésil en 1992, reconnaît pour la première fois la nécessité d’établir des normes et des cadres internationaux pour s’attaquer à la problématique du réchauffement climatique ;
• 1992 : après le succès rencontré par la norme BS 5750 sur la qualité, BSI publie la première norme internationale pour les systèmes de management environnemental en 1992, BS 7750 ;
• 1993 : en réaction au Sommet de la Terre, la Commission européenne élabore en 1993 l’« Eco Management and Audit Scheme » (EMAS) : un système de management environnemental et d’audit de l’Union européenne basé sur des démarches volontaires d’entreprises et autres organisations (1836/93/EC) actives au sein de l’Union européenne ;
• 1993 : l’Organisation internationale de normalisation (ISO) donne son feu vert pour la constitution d’un comité technique chargé de développer une norme de management environnemental ;
• 1996 : la norme anglaise BS 5750 est utilisée comme modèle pour le développement de la famille ISO 14000 dont la première version paraît en 1996 : ISO 14001, « Systèmes de management environnemental » succède à BS 5750 ;
• 2004 : la norme ISO 14001 est révisée au profit d’une plus grande clarté et de l’harmonisation des lignes directrices. Cette révision coïncide avec l’arrivée des nouvelles normes de management de la qualité ISO 9000 afin de permettre l’intégration des deux normes ;
• 2015 : nouvelle révision de la norme ISO 14001. Cette version est basée sur la structure harmonisée (SH), le socle commun à tous les systèmes de management ISO (plus d’informations sur ISO 14001:2015 et la structure de haut niveau). Les principales modifications de cette version sont l’agencement selon la structure harmonisée, mais aussi l’intégration de l’analyse du contexte et des parties prenantes. Les procédures et les enregistrements ont en outre été remplacés par les informations documentées. La norme en PDF.

Deux décennies plus tard, ISO 14001 est devenue la deuxième norme de management la plus utilisée (après ISO 9001) avec plus de 300 000 certificats. La norme jouit d’une reconnaissance internationale en tant que système de management environnemental (voir domaines d’application d’ISO 14001 ci-dessous). ISO prévoit de nombreux nouveaux développements, entre autres en réponse à l’Accord de Paris sur le climat.

Le tableau ci-dessous reprend les nouvelles normes sur les gaz à effet de serre et le CO2 en particulier.

ISO 14064-1:2018


ISO 14064-2:219



ISO 14064-3:2019


Gaz à effet de serre - Partie 1 : spécifications et lignes directrices au niveau des organismes pour la quantification et la déclaration des émissions et des suppressions des gaz à effet de serre.

Gaz à effet de serre - Partie 2 : spécifications et lignes directrices, au niveau des projets, pour la quantification, la surveillance et la rédaction de rapports sur les réductions d’émissions ou les accroissements de suppressions des gaz à effet de serre.

Gaz à effet de serre - Partie 3 : spécifications et lignes directrices pour la vérification et la validation des déclarations des gaz à effet de serre.

NBN EN ISO 14064 Gaz à effet de serre
Greenhouse gases - Part 1 : Specification with guidance at the organization level for quantification and reporting of greenhouse gas emissions and removals

Greenhouse gases - Part 2 : Specification with guidance at the project level for quantification, monitoring and reporting of greenhouse gas emission reductions or removal enhancements

Greenhouse gases - Part 3 : Specification with guidance for the verification and validation of greenhouse gas statements
 
ISO 14065:2020 General principles and requirements for bodies validating and verifying environmental information
ISO 14066:2011 Greenhouse gases — Competence requirements for greenhouse gas validation teams and verification teams
ISO 14067:2018NBN EN ISO 14067 Gaz à effet de serre - Empreinte carbone des produits - Exigences et lignes directrices pour la quantification
VS300117766
Greenhouse gases — Carbon footprint of products — Requirements and guidelines for quantification
ISO 14091:2021NBN EN ISO 14091 Adaptation au changement climatique - Lignes directrices sur la vulnérabilité, les impacts et l’évaluation des risques
Adaptation to climate change — Guidelines on vulnerability, impacts and risk assessment